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1. PRÉSENTATION DU SITE

Propriétaire : ÜBERSOUND – 3 rue de Strasbourg – 44000 NANTES

Créateur : Emmanuel Bouvet

Responsable publication : Arnaud Fournier – oniel@ubersound.fr

Hébergeur : OVH – Roubaix

Crédits photos : Thierry Laroche / zOz, Jean-Noël Valentin, DR

Crédit logo : Brian Cougar

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Le site www.oniel.fr est mis à jour régulièrement par Arnaud Fournier.

 

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site www.oniel.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

ÜBERSOUND s’efforce de fournir sur le site www.oniel.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.oniel.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.oniel.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent et un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

ÜBERSOUND est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Arnaud Fournier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.